1. Présentation du site www.inexia-menighetti.com
- Le site www.inexia-menighetti.com est la propriété d'INEXIA, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 420 463 911 et dont le siège social est situé 1 place aux étoiles, 93212 Saint-Denis La Plaine Cedex.
- Le fournisseur de données pour la réalisation du site est le Service Documentation et Communication d'INEXIA Menighetti Programmation - Tél : 04.83.88.08.83.
- La version actuelle du site www.inexia-menighetti.com a été conçue par le Studio SIG, INEXIA, 1 place aux étoiles, 93212 Saint-Denis La Plaine Cedex.
- Le Directeur de la publication est M. Philippe Dubus, Directeur général d'INEXIA Menighetti Programmation, 55, allée Pierre Ziller - BP 242, 06905 Sophia-Antipolis Cedex
2. Propriété intellectuelle
- Les noms INEXIA et INEXIA Menighetti Programmation sont des marques dûment déposées par la SNCF et INEXIA. Les logos d'INEXIA et d'INEXIA Menighetti Programmation sont également protégés à titre de marque semi figurative.
- INEXIA Menighetti Programmation est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, schémas, graphismes. Les crédits photos des visuels utilisés sur le site sont indiqués directement sur les photos utilisées au moins une fois pour chaque photo. Toutefois certaines photos libres de droit n'ont pas de crédits indiqués.
- Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'INEXIA Menighetti Programmation.
- Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Le site www.inexia-menighetti.com est la propriété d'INEXIA, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 420 463 911 et dont le siège social est situé 1 place aux étoiles, 93212 Saint-Denis La Plaine Cedex.
- Le fournisseur de données pour la réalisation du site est le Service Documentation et Communication d'INEXIA Menighetti Programmation - Tél : 04.83.88.08.83.
- La version actuelle du site www.inexia-menighetti.com a été conçue par le Studio SIG, INEXIA, 1 place aux étoiles, 93212 Saint-Denis La Plaine Cedex.
- Le Directeur de la publication est M. Philippe Dubus, Directeur général d'INEXIA Menighetti Programmation, 55, allée Pierre Ziller - BP 242, 06905 Sophia-Antipolis Cedex
2. Propriété intellectuelle
- Les noms INEXIA et INEXIA Menighetti Programmation sont des marques dûment déposées par la SNCF et INEXIA. Les logos d'INEXIA et d'INEXIA Menighetti Programmation sont également protégés à titre de marque semi figurative.
- INEXIA Menighetti Programmation est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, schémas, graphismes. Les crédits photos des visuels utilisés sur le site sont indiqués directement sur les photos utilisées au moins une fois pour chaque photo. Toutefois certaines photos libres de droit n'ont pas de crédits indiqués.
- Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'INEXIA Menighetti Programmation.
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